Conseil municipal- Procès-verbaux
Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2021
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LOISY SEANCE DU 16 DECEMBRE 2021 A 20H30 Convocation : envoyée le 10 décembre 2021. Le Conseil s’est réuni le jeudi 16 décembre 2021 à 20 heures 30, salle Le Couarail. Nombre de conseillers : en exercice 10 – 09 présents et 10 votants L’an deux mille vingt et un, …
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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LOISY du 30 septembre 2021
SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2021 A 20H30 Convocation : envoyée le 23 septembre 2021. Le Conseil s’est réuni le jeudi 30 septembre 2021 à 20 heures 30, salle « Le Couarail ». Nombre de conseillers : en exercice 10 – 10 présents et 10 votants L’an deux mille vingt et un, le trente septembre à vingt heures trente, le …
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Procès-verbal des délibérations du 23 juin 2021
Convocation : envoyée le 17 juin 2021. Le Conseil s’est réuni le mercredi 23 juin 2021 à 20 heures 30, salle « Le Couarail ». Nombre de conseillers : en exercice 10 – 10 présents et 10 votants L’an deux mille vingt et un, le vingt-trois juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de LOISY …
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